EVOLUTIONS des DOCUMENTS d’URBANISME de PSC

APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE n°3 du PLU de CALMONT

Pays Ségali communauté à approuvé la modification simplifiée n°3 du PLU de Calmont par délibération n°20241114-06  (cliquer ici pour accéder à la page).

PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION N°1 DE DROIT COMMUN du PLU de CALMONT

Pays Ségali communauté à prescrit par délibération n°20241114-07 la modification n°1 de droit commun du PLU de Calmont, afin d’ouvrir à l’urbanisation une zone 2AUx située sur la Zone des Molinières (cliquer ici pour accéder à la délibération).

Tout au long du processus de mise en œuvre de cette évolution du PLU, une concertation du public est mise en place afin de permettre aux habitants et aux usagers d’accéder aux informations relatives au projet de PLU et de formuler des observations et des propositions. Pour cela, un registre dédiés a été mis à disposition au siège de la Communauté de Communes (Baraqueville) ainsi qu’à la mairie de Calmont.

PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION N°2 DE DROIT COMMUN du PLU de MANHAC

Pays Ségali communauté à prescrit par délibération n°20241114-08 la modification n° de droit commun du PLU de Manhac, afin de réduction du secteur AUx dans le prolongement de la ZAe du Puech 2 (cliquer ici pour accéder à la délibération).

PRESCRIPTION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL DE PAYS SEGALI

Pays Ségali communauté à prescrit par délibération n°20241114-09 la prescription de réalisation du PLU de Pays Ségali Communauté (cliquer ici pour accéder à la page dédiée).