Urbanisme
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Mise a disposition du public de la
MODIFICATION SIMPLIFIEE N°3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU)
de CALMONT
DU 01 OCOTBRE 2024 (09h00) AU 04 NOVEMBRE 2024 (17h00)
Pour consulter le dossier de concertation du public concernant la modification simplifiée n°3 du PLU de Calmont, vous pouvez cliquer (et télécharger) sur les pièces du dossiers ci dessous :
Pièce N°1 – Pièces administratives * N°1.1 – Documents Administratifs * N°1.2 – Avis des Personnes Publiques Associées
Pièces N°2 – Rapport de Présentation : * N°2.1 – Rapport de Présentation * N°2.2 – Examen au cas par cas
Pièces N°4 – Extraits Cartographiques
Pièces n°5 – Règlement écrit
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Modification simplifiée n°4 du PLU de Baraqueville
Modification simplifiée n°4 du PLU de Baraqueville
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