Urbanisme

Documents d'Urbanisme en Vigueur

ÉLABORATION DU PLUi DU PAYS SEGALI

ÉLABORATION DU PLUi DU PAYS SEGALI

Autorisations d'Urbanisme

Retrouvez ci-dessous les procédures d'évolution des documents d'urbanisme :

Prescription de la Déclaration de projet avec mise en compatibilité du PLU de BOUSSAC

 

Approbation de la modification simplifiée N°2 de P.L.U. de Cassagnes-Bégonhès

 

Approbation de la modification simplifiée N°3 du plan local d’urbanisme (PLU) de Calmont

Consulter la délibération

PLU de Calmont sur le site GEOPORTAIL de l’urbanisme

Modification simplifiée n°4 du PLU de Baraqueville

Dossier de modification simplifiée n°4 du PLU de Baraqueville

Délibération n°20240116-17b du 16 janvier 2024

Modification du DPU (Droit de Préemption Urbain) de Pays Ségali Communauté

Délibération n° 20230629-11 du 29 juin 2023

ANNEXES

Plans de Castanet  Plans de Camboulazet  Plans de Gramond

Modification simplifiée n°1 du PLU de Colombiès

Délibération n°20230629-12 du 29 juin 2023

Révisions du PLUI du Naucellois

Révision allégée n°1 du PLUi du Naucellois

Délibération n°20230629-13 du 29 juin 2023

Révision allégée n°2 du PLUi du Naucellois

Délibération n°20230629-14 du 29 juin 2023

Révision allégée n°3 du PLUi du Naucellois

Délibération n°20230629-15 du 29 juin 2023

Modification simpliée n°2 du PLUi du Naucellois

Délibération n°20230629-16 du 29 juin 2023

Modification simplifiée n°3 du PLU de Naucellois

Délibération n°20230629-17 du 29 juin 2023

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